Société Anonyme à Directoire et Conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
3118125
Date de dépôt :
27/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2011
Présentation de la marque SPI ENVIRONNEMENT
Déposée le 27 août 2001 par la Société Anonyme (SA) à Directoire et Conseil de surveillance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPI ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-40 du 5 octobre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) à Directoire et Conseil de surveillance domicilié(e) 10, rue de Milan, 75009 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 107 300 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société SPI Monsieur BACCUZAT - France.
La marque SPI ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118125.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Anonyme à Directoire et Conseil de surveillance - 10, rue de Milan, 75009 Paris - France - SIREN 562107300
Société SPI Monsieur BACCUZAT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-27
Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40
- Appareils de distribution d'eau : canalisations destinées au transport de l'eau, tous accessoires et composants de plomberie, à savoir : les robinets les vannes métalliques les tuyaux de décharge les ventouses les disconnecteurs les compteurs d'eau. - Tuyaux rigides non métalliques : tuyaux en polyéthylène, polychlorure de vinyle, polypropylène, autres tuyaux et fourreaux non métalliques pour la construction. - Services d'installation : toutes activités de travaux publics, d'entretien d'hydrants et d'arrosages automatiques. Forages de puits : tous travaux liés au captage et au prélèvement des eaux souterraines, tous travaux de captage et de traitement des eaux de surface, tous travaux publics liés à la récupération, au transport et au rejet en milieu naturel des eaux vannes et des eaux pluviales, à savoir : les branchements d'assainissement les réseaux d'assainissement les stations de pompage les stations d'épuration la désinfection et la dératisation les canalisations de rejet en milieu naturel. - Transport : distribution d'eaux potable, industrielle, vanne et pluviale, ainsi que le stockage de toute nature ; la collecte de déchets publics et industriels liés à l'environnement. - Recherche scientifique et industrielle : travaux d'ingénieurs, études de faisabilité, audits et diagnostics sur des projets et installations liés aux métiers de l'environnement ; prospection géophysique, par étude topographique, géologique et par sondage ; études, recherches et analyses en laboratoires ; essais de matériaux.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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